Conditions générales de vente

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Conditions générales de vente 

les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société chic pluie SAS et la marque chic pluie, dont le siège social 78 Avenue des Champs-Élysées 75008 Paris sous le numéro de RCS Paris 931897839, si après dénommer « CP » et d'autres part par toute personne morale ou physique souhaitant procéder à un achat dénommé si après « acheteur ».

Objet :

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre CP et l'acheteur et les conditions applicables pour tous les achats des acheteurs.

L'acquisition par cet acte d'achat implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions générales de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes conditions générales ou particulières non expressément agréées par CP.

CP se réserve le droit de pouvoir modifier à tout moment ces conditions générales de vente.

Dans ce cas les conditions applicables seront celle en vigueur À la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des produits proposés :

Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue général des collections. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles et des capacités de production. Les photographies des catalogues, les description des produits sont les plus fidèles possible mais CP ne peut garantir une similitude parfait avec le produit offert couleur, finition, texture etc.…. De plus les possibles imperfection apparente mineurs des matières et de la façon sont liés a la production et des matières utilisées et ne peuvent en conséquence être motif de réclamation de la part de l’acheteur.

Tarif:

Les prix figurant dans les catalogues sont hors TVA en euros ou en dollars US, la TVA applicable pour la facturation TTC peut subir une variation en fonction des législation en vigueur.

Les prix applicables sont ceux des catalogues le jour de la commande d'achat par l'acheteur. Cependant CP se réserve le droit de modifier ses prix et tarifs à tout moment.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, les coûts de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu en France métropolitaine avec un minimum de 3000 € hors-taxes. Les réassorts en France seront également compris dans le prix dans le cas de réassort dont la valeur total est supérieur à 2000 € hors-taxes le transport sera la charge de l'acheteur dans tous les autres cas.

Les frais de transport et toute formalité transitent pour toutes les export sont à la charge de l'acheteur. 

Commande et règlement :

L'acheteur qui passe une commande auprès de CP doit obligatoirement validé signé et tamponner le bon de commande CP.

Les conditions de règlement sont fixées à 45 jours fin de mois sous réserve de la prise en garantie de notre assurance crédit.

Dans le cas contraire les conditions de paiement sont les suivantes:

30 % de la valeur serait réglé à la commande et le solde en comptant avant livraison ceci sauf un accord particulier validé par la direction générale de CP. La confirmation de la commande entraine l'acceptation des présentes conditions de vente et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'un achat ou autre conditions particulières.

Litige :

En litige le tribunal de commerce de Paris sur le seul compétent.